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  • Sable de silice pour remplissage de gazon artificiel :

    3 天之前  Le sable de silice utilisé dans le remplissage de gazon artificiel est généralement arrondi, ce qui minimise le risque de particules de poussière en suspension dans l'air. De plus, des fabricants réputés traitent et affinent le sable de silice pour assurer sa sécurité pour les installateurs et les utilisateurs finaux.

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    2022.8.2  Le premier projet pilote en vue de créer un « bac à sable » (sandbox) réglementaire sur l’intelligence artificielle a été présenté conjointement le 27 juin 2022 par la Commission européenne et le

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    20 juillet 2021. Nature et technologies. L’identification des fines particules minérales composant le sable est importante pour de nombreuses activités scientifiques, dont trouver des gisements de métaux, l’environnement et l’ingénierie.

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    2021.12.1  « I.–Le professionnel de santé qui décide d’utiliser, pour un acte de prévention, de diagnostic ou de soin, un dispositif médical comportant un traitement de données algorithmique dont l’apprentissage a été réalisé à partir de données massives s’assure que la personne concernée en a été informée et qu’elle est, le cas ...

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  • Dialogue de l OMPI sur la propriété intellectuelle et l

    2020.6.15  l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) commence à s’intéresser aux aspects de l’intelligence artificielle spécifiques à la propriété intellectuelle. Plusieurs facteurs expliquent cet engagement, notamment : a) Utilisation de l’intelligence artificielle dans le cadre de l’administration de la propriété

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    2017.10.17  jacents de l’intelligence artificielle, tout comme les informaticiens devront se familiariser avec ceux de la propriété intellectuelle. Pour les entrepreneurs qui conçoivent ou utilisent des systèmes d’intelligence artificielle, une réflexion constante sur la propriété intellectuelle s’impose pour protéger le fruit de leurs efforts.

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  • Intelligence Artificielle et Propriété intellectuelle

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  • Résolution sur l'intelligence artificielle et les droits de propriété ...

    Réuni en séance plénière le 20 octobre 2020, le Parlement européen a adopté deux résolutions sur l’intelligence artificielle.La première concerne l’instauration d’un régime de responsabilité civile dans ce domaine. Dans la seconde, intitulée Les droits de propriété intellectuelle pour le développement des technologies liées à l’intelligence artificielle, le

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  • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA)

    Le Conseil supérieur remplit une fonction d’observatoire de l’exercice et du respect des droits d’auteur et droits voisins et de suivi de l’évolution des pratiques et des marchés. Il peut provoquer le lancement d’études et proposer des mesures concernant la propriété littéraire et artistique française à l’étranger. Il peut aider à la résolution des différends

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    5 天之前  Faut-il avoir peur de l’intelligence artificielle ? Cette interrogation est dans tous les esprits, alors que l’ampleur de ses applications reste encore méconnue. Les contours de l’intelligence artificielle demeurent relativement flous. Sans compréhension de l’outil, toute approche scientifique s’avère périlleuse. La détermination des caractéristiques

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  • L'intelligence artificielle pour reconnaître les minéraux - Fonds de ...

    2021.7.20  L’apprentissage automatisé (ou intelligence artificielle) permet d’intégrer les caractéristiques nécessaires à la reconnaissance des autres minéraux. Pour mener à l’apprentissage par l’ordinateur, des grains de sable furent collés sur un support de carbone et identifiés par rayons X. Une photographie de l’ensemble des grains ...

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    2021.10.4  L’intelligence artificielle (ou IA) est-elle brevetable? Le droit de la propriété intellectuelle n’a pas été spécifiquement modifié en réponse à cette évolution technologique. Toutefois, il n’y a pas d’incompatibilité

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    Le CEIPI est doté d’un laboratoire de recherche UR4375. Les axes de recherche s’organisent autour des matières traditionnelles de la propriété intellectuelle : le droit des brevets, le droit des obtentions végétales, le droit des marques et signes distinctifs, le droit d’auteur et les droits voisins, le droit des dessins et modèles, le droit des contrats

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  • Robotique et intelligence artificielle - Institut Fédéral de la ...

    2024.5.13  Projet de l’IPI sur l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle. Les méthodes de l’intelligence artificielle (IA) influencent de plus en plus les processus créatifs et novateurs, ce qui soulève de nouvelles questions en termes de propriété intellectuelle. Une IA peut-elle être acceptée au titre d’inventeur ?

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  • La responsabilité criminelle et l’intelligence artificielle :

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  • Sable Densité, capacité thermique, conductivité thermique

    Sable – Conductivité thermique. La conductivité thermique du sable est de 0,25 W/ (mK). Les caractéristiques de transfert de chaleur d’un matériau solide sont mesurées par une propriété appelée la conductivité thermique, k (ou λ), mesurée en W/mK . C’est une mesure de la capacité d’une substance à transférer de la ...

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    3 BENSAMOUN A. et LOISEAU G., « L’intégration de l’intelligence artificielle dans l’ordre juridique en droit commun : question de temps », Intelligence Artificielle, Paris, Éditions Dalloz, mars 2019, p.210. 4 Article L.111-1, alinéa 1 er du code de la propriété intellectuelle. 5 Article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle

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  • Intelligence artificielle : le cadre juridique européen de l'IA

    2024.4.4  Union européenne. Droit européen. Avec le déploiement de ChatGPT en 2022 et, plus récemment, de Gemini, l'Union européenne (UE) souhaite mettre en place un règlement sur l'intelligence artificielle (IA). Adopté le 13 mars 2024 par les eurodéputés, ce règlement a pour objectif d'encadrer le développement de l'IA.

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  • Encadrement juridique de l'intelligence artificielle : les

    2023.8.25  Les grandes étapes de la conformité au nouveau règlement sur l’Intelligence Artificielle (IA ACT). Par Pablo Nicoli, Avocat. Dans un monde où l’intelligence artificielle (IA) joue un rôle croissant, la mise en place d’une législation robuste devient essentielle pour encadrer son utilisation et assurer la confiance des citoyens et des

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  • Le droit d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle

    Par Arnaud Lavallée S’il est aisé de concevoir la situation où une œuvre protégée par la propriété intellectuelle serait mise à profit dans le cadre de l’exploitation d’une intelligence artificielle, les développements récents en la matière nous poussent à envisager un changement important dans le paradigme que nous connaissons présentement. En effet,

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  • Propriété intellectuelle : ses défis face à l'intelligence artificielle

    2018.8.10  PAROLES D'AVOCATS (3/10). Avec l'intelligence artificielle, les réponses aux questions fondamentales « qui est l'inventeur ? » et « qui est l'auteur ? » ne sont plus si évidentes.

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  • L’accession immobilière artificielle : vue générale - Le Droit

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  • D.U. Intelligence artificielle et propriété intellectuelle

    Les avancées récentes de l’intelligence artificielle (IA), accompagnées de nombreux développements réglementaires bouleversent les pratiques de création et d’innovation tout autant qu’ils interrogent les fondements de la propriété intellectuelle (PI). Pourtant, bien peu de juristes possèdent l’expertise suffisante pour ...

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    2020.2.7  CONSEIL SUPERIEUR DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE MISSION INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET CULTURE Synthèse du rapport final 27 janvier 2020 Alexandra BENSAMOUN, professeure à l’Université de Rennes 1 Joëlle FARCHY, professeure à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Personnalités qualifiées

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  • « Bac à sable » intelligence artificielle et services publics - CNIL

    2023.11.22  Un « bac à sable » pour favoriser une IA innovante et respectueuse de la vie privée Le « bac à sable » de la CNIL est un dispositif destiné aux acteurs à l’initiative de projets innovants. Il permet de bénéficier de l’accompagnement et de l’expertise de la CNIL sur des questions juridiques et techniques émergentes.

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