règlement sur les mines de charbon 1957

Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
2023.9.28 Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon ( DORS /90-97) Texte complet : HTML (Boutons d’accessibilité disponibles) . XML [283 KB] . PDF [567 KB] Règlement à jour 2024-04-16; dernière modification 2021-01-01 Versions
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
2023.8.3 147 (1) Au moins une fois par mois, la personne qualifiée inspecte l’équipement de protection contre l’incendie. (2) La personne visée au paragraphe (1) fait rapport par écrit de l’inspection au directeur de mine. 148 (1) L’employeur, 90 jours avant d’amorcer l’exploitation de la mine de charbon, soumet à l’approbation de la Commission
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Approche proposée pour le règlement sur les effluents
2021.6.16 Environnement et Changement climatique Canada,novembre 2017 Approche proposée pour le règlement sur les effluents des mines de charbon
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Projet de règlement sur les effluents des mines de charbon :
6 天之前 Ce règlement gérera les menaces pour les poissons et leurs habitats en limitant les niveaux de substances nocives dans les effluents des mines de charbon. Une fois en place, le règlement s’appliquera aux 28 mines de charbon existantes au Canada et à tous les projets d’agrandissement et nouveaux projets de mine de charbon.
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charbon Regulations Coal Mining Safety Commission
2024.4.11 Règlement sur la Commission de la sécurité dans les mines de charbon. SOR/90-98. DORS/90-98. Current to April 1, 2024. À jour au 1 avril 2024. Last amended on July 1, 2021. Dernière modification le 1 juillet 2021. Published by the Minister of Justice at the following address: laws-lois.justice.gc.ca.
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Points à vérifier : Projet de Règlement sur les effluents
2021.6.16 proposée pour le Règlement sur les effluents des mines de charbon a été communiqué aux parties intéressées en novembre 2017 • Environ 30 soumissions écrites ont été reçues à ce jour de la part de l’industrie, d’ONGE, de provinces, d’autres ministères et d’organisations autochtones et de leurs représentants
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Retrait de la convention sur la durée du travail (mines de
2000.3.21 (mines de charbon), 1931, de la convention (révisée) sur la durée du travail (mines de charbon), 1935, de la convention de réduction de la durée du travail (travaux publics), 1936, de la convention de réduction de la durée du travail (textile), 1937, et de la convention sur les travailleurs migrants, 1939 Septième question à l’ordre ...
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
133 (1) Les secteurs souterrains doivent être libres de toute accumulation de poussières de charbon. (2) Les secteurs souterrains secs dans lesquels des poussières de charbon sont produites doivent être systématiquement arrosés. (3) Afin de réduire la quantité de poussières de charbon sous terre : a) lorsque le charbon sec est abattu ...
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TabLe Des maTièRes - ANGDM
2018.9.24 La mesure la plus importante est le « CCFC » (Congé charbon-nier de fin de carrière), dont les agents peuvent bénéficier à partir de 45 ans, dès qu’ils ont une ancienneté égale ou supérieure à. 25 ans. Ils conservent 80% de leur salaire net antérieur ainsi que les avantages liés au Statut du Mineur.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
PARTIE II Séjour sécuritaire dans le lieu de travail Dispositions générales. 35 (1) Relativement à toute partie souterraine de la mine de charbon, le directeur de mine prend les mesures suivantes :. a) il établit, à l’intention des employés, des procédures sécuritaires d’entrée et de séjour dans la partie et de sortie de la partie; b) il établit des procédures
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le
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Mortalité par accident dans les mines de charbon
A l'aide des relevés statistiques dressés annuellement par l'Administration des Mines, la mortalité par accident dans les mines belges a pu être retracée depuis 1821 jusque 1985. Si le temps est à la baisse (de 33
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RÈGLEMENT SUR LES EFFLUENTS DES MINES DE
2021.8.26 Le règlement fédéral, afférent à la Loi sur les pêches, pourrait s’appliquer à vous. Pour aider à protéger les poissons et leur habitat, le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants réglemente le rejet d’effluents miniers et de stériles dans les eaux fréquentées par les poissons.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
147 (1) Au moins une fois par mois, la personne qualifiée inspecte l’équipement de protection contre l’incendie. (2) La personne visée au paragraphe (1) fait rapport par écrit de l’inspection au directeur de mine. 148 (1) L’employeur, 90 jours avant d’amorcer l’exploitation de la mine de charbon, soumet à l’approbation de la Commission de la
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Règlement sur les mines et les usines de concentration
Règlement sur les mines et les usines de concentration d’uranium ( DORS /2000-206) Texte complet : HTML (Boutons d’accessibilité disponibles) . XML [59 KB] . PDF [210 KB] Règlement à jour 2024-05-01; dernière modification 2017-09-22 Versions antérieures. Loi habilitante : LOI SUR LA SÛRETÉ ET LA RÉGLEMENTATION NUCLÉAIRES.
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Questions-réponses sur la réduction des émissions de
le transport, la distribution et le stockage souterrain de gaz et les terminaux de gaz liquide (GNL) fonctionnant avec du méthane fossile et/ou renouvelable (biologique ou synthétique); mines de charbon souterraines et à ciel ouvert en activité, et mines de charbon souterraines fermées et abandonnées. 3.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
58 L’employé dont l’embauchage dans une mine de charbon exige qu’il soit titulaire d’un certificat, autre que celui de mineur de charbon, suit un cours de recyclage en sécurité et en santé au travail approuvé par la Commission provinciale, dans les six mois suivant l’expiration de chaque période de cinq ans suivant : a) soit la ...
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Légis Québec
2 ° des baies de sécurité doivent être aménagées dans les parois de la voie à au moins tous les 30 m (98,4 pi), lesquelles doivent être dégagées en tout temps, avoir au moins 1,5 m (4,9 pi) de largeur, 1,5 m (4,9 pi) de profondeur et 2 m (6,6 pi) de hauteur, être à angle droit avec la paroi de la voie et être identifiées clairement par une affiche sur laquelle est
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RLRQ c S-2.1, r 7 Règlement sur les examens de santé
2024.5.13 Règlement sur les examens de santé pulmonaire des travailleurs des mines, RLRQ c S-2.1, r 7 Document; Versions (4) Loi habilitante (1) Modifications (1) Cité par ... Il ne s’applique pas à un travailleur qui exécute exclusivement un travail de bureau sur le site d’une mine.
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L’UE serait trop laxiste sur les émissions de méthane des mines de charbon
Selon le groupe de réflexion Ember, les modifications apportées au projet de règlement de l’UE sur le méthane permettraient aux mines de charbon de rejeter des quantités supplémentaires de gaz à effet de serre équivalentes aux émissions annuelles de CO2 de la Belgique et de la République tchèque combinées.
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Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de
Table des matières. Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants. 1 - PARTIE I - Dispositions générales. 1 - Définitions et interprétation. 2 - Champ d’application. 3 - Substances nocives désignées. 4 - Rejet autorisé dans les eaux ou lieux visés au paragraphe 36 (3) de la Loi.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon ( DORS /90-97) Texte complet : HTML (Boutons d’accessibilité disponibles) . XML [283 KB] . PDF [567 KB] Règlement à jour 2024-05-01; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures. Page précédente Table des matières Page suivante.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Méthodes sécuritaires de transport des personnes. 97 Lorsqu’une cage ou un wagonnet de mine situé dans un puits vertical sert au transport des personnes et du matériel, il ne peut servir en même temps au transport des personnes et du matériel.. 98 (1) La cage ou le wagonnet de mine servant au transport des personnes doit être placé sous la
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Fonctionnement et inspection des wagonnets de mine. 90 (1) Les convois doivent être placés sous la surveillance de la personne qualifiée qui : a) s’assure que tous les accouplements et toutes les chaînes de sécurité sont fixés aux wagonnets de mine; b) s’assure que toutes les personnes sont bien assises;
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
168 Le directeur principal, Santé et sécurité au travail et Indemnisation des accidentés approuve le code de sécurité si les conditions suivantes sont remplies :. a) le code lui a été présenté trente jours avant la date d’entrée prévue; b) il contient des dispositions ayant sensiblement les mêmes objet et effet que celles prévues par le présent règlement;
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Aperçu du règlement - Canada.ca
2024.5.8 Déterminer si le Règlement s’applique. Une mine de métaux ou de diamants devient assujettie au Règlement lorsqu’elle :. a un débit d’effluent supérieur à 50 m 3 par jour, déterminé d’après les rejets d’effluents à partir de tous les points de rejet final de la mine;; rejette une substance nocive dans les eaux ou les lieux visés au paragraphe 36(3)
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le
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Mines de charbon de France — Wikipédia
2024.5.5 Les trois chevalements de la Fosse Arenberg (bassin minier du Nord-Pas-de-Calais) inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco en 2012.. Les mines de charbon en France sont l'ensemble des charbonnages situés en France.L'extraction du charbon de terre (par opposition au charbon de bois) est très ancienne et remonte au
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RÈGLEMENT-TYPE DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX
2019.5.9 VI LA SÉCURITÉ DANS LES MINES DE CHARBON Pages SECTION 2. Règles sur Vinstallation des réseaux à basse ten sion et à tension moyenne (à l'exclusion des dispositions spéciales visant les emplace ments présentant des dangers d'explosion de grisou ou de poussières de charbon ou des deux) 77 R. 61. Isolement 77 R. 62.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon ( DORS /90-97) Texte complet : HTML (Boutons d’accessibilité disponibles) . XML [283 KB] . PDF [567 KB] Règlement à jour 2024-03-06; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures. Page précédente Table des matières Page suivante.
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SUR L’ENVIRONNEMENT (SEE) PROPOSÉ POUR LE
2021.6.16 SITUATION ACTUELLE • Trois périodes d’engagement ou de consultation ont eu lieu : – Janvier 2017 –présentation du Projet de cadre réglementaire pour les mines de charbon – Novembre 2017 –présentation d’une Approche proposée pour le règlement sur les effluents des mines de charbon plus détaillée et prenant compte des commentaires
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le
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RÈGLEMENT-TYPE DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX
2019.5.9 VI LA SÉCURITÉ DANS LES MINES DE CHARBON Pages SECTION 2. Règles sur Vinstallation des réseaux à basse ten sion et à tension moyenne (à l'exclusion des dispositions spéciales visant les emplace ments présentant des dangers d'explosion de grisou ou de poussières de charbon ou des deux) 77 R. 61. Isolement 77 R. 62.
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Janvier 2022 : Approche proposée pour le Règlement sur
2022.1.24 développement du Règlement sur les effluents des mines de charbon (REMC). Cette approche révisée consiste en des propositions d’ECCC, et ont pour seul but de discussion pour orienter l’élaboration de la réglementation. La partie 1 du présent document présente une approche pour toutes les mines de charbon, autres que
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
133 (1) Les secteurs souterrains doivent être libres de toute accumulation de poussières de charbon. (2) Les secteurs souterrains secs dans lesquels des poussières de charbon sont produites doivent être systématiquement arrosés. (3) Afin de réduire la quantité de poussières de charbon sous terre : a) lorsque le charbon sec est abattu ...
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Points à vérifier : Projet de Règlement sur les effluents
2021.6.16 proposée pour le Règlement sur les effluents des mines de charbon a été communiqué aux parties intéressées en novembre 2017 • Environ 30 soumissions écrites ont été reçues à ce jour de la part de l’industrie, d’ONGE, de provinces, d’autres ministères et d’organisations autochtones et de leurs représentants
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RÈGLEMENT SUR LES EFFLUENTS DES MINES DE
2021.8.26 Ces renseignements ne remplacent ni ne modifient le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et n’offrent aucune interprétation juridique de ce Règlement. En cas de divergence entre le contenu de ces renseignements et celui du Règlement, le Règlement a préséance. Une copie du Règlement est disponible
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